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Marques déposées par jean-patrick courtois
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macon pour tous
Marque expirée - Marque en non vigueur

macon pour tous
jean-patrick courtois

Numéro de dépôt :
3533262
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
macon pour tous de jean-patrick courtois

Présentation de la marque macon pour tous

Déposée le 6 novembre 2007 par jean-patrick courtois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « macon pour tous »

Le déposant est jean-patrick courtois domicilié(e) 22 rue de Lyon,71000 MACON - 71000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-patrick courtois domicilié(e) 22 rue de Lyon,71000 MACON - 71000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque macon pour tous est expirée depuis le 6 novembre 2017.

jean-patrick courtois a également déposé les autres marques suivantes : Mâcon2030


jean-patrick courtois - 22 rue de Lyon,71000 MACON - 71000 - France


jean-patrick courtois - 22 rue de Lyon,71000 MACON - 71000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-50

Republication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.